Marque expirée - Marque en non vigueur

ociBio c'est bon, c'est bio
Solédor SAS

Numéro de dépôt :
3595229
Date de dépôt :
22/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2018
ociBio c\'est bon, c\'est bio de Solédor

Présentation de la marque ociBio c'est bon, c'est bio

Déposée le 22 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Solédor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ociBio c'est bon, c'est bio »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Solédor domicilié(e) 70 rue Michel Montaigne, BP 114,47203 MARMANDE - 47203 - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 050 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Solédor domicilié(e) 70 rue Michel Montaigne, BP 114,47203 MARMANDE - 47203 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ociBio c'est bon, c'est bio est expirée depuis le 22 août 2018.

Solédor a également déposé les autres marques suivantes : OCIBON


Solédor SAS - 70 rue Michel Montaigne, BP 114,47203 MARMANDE - 47203 - France - SIREN 726050107


Solédor - 70 rue Michel Montaigne, BP 114,47203 MARMANDE - 47203 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; animaux vivants nourris avec de l'alimentation biologique.